3 Décembre – A l’origine du droit maritime avec Titanic

Pour la majorité d’entre nous, l’évocation du Titanic réveille les souvenirs du film éponyme de James Cameron qui lança, à travers l’histoire d’amour tragique de Jack et Rose, la carrière de Leonardo Di Caprio et Kate Winslet. Pourtant, pour les quelques internationalistes spécialistes du droit maritime, le Titanic renvoie plutôt à ça :

La Convention Safety of Life At Sea (SOLAS), signée à Londres le 20 janvier 1914, est le premier traité international relatif à la sécurité de la navigation maritime. Son adoption fait suite au naufrage du Titanic, survenu la nuit du 14 au 15 avril 1912. Les raisons du naufrage du Paquebot, et les défauts de la gestion de l’évacuation des passagers, qui aboutirent à la mort de 1504 passagers (soit près de 70% des personnes présentes à bord) font l’objet d’une conférence internationale dès 1913. Lors de cette conférence, les 13 Etats réunis (le Royaume-Uni,, l’Allemagne, l’Autriche, la Belgique, le Danemark, l’Espagne, les États-Unis, la France, l’Italie, la Norvège, les Pays-Bas, la Russie et la Suède) rédigent la convention SOLAS à partir des expertises relatives au naufrage du Titanic.

Moins attractif que l’histoire d’amour entre Jack et Rose me direz-vous? Chanceux que vous êtes, le film de James Cameron constitue une riche illustration des améliorations prévues par la convention SOLAS. Pour ce 3ème jour de décembre, vous pourrez donc approfondir vos connaissances de droit maritime grâce à Leonardo DiCaprio (et oui ça n’arrive pas tous les jours).

Voici quelques pistes pour vous aider à trouver les représentations, par James Cameron, des dispositions de la Convention Solas :

• Les articles 7 à 10 sont relatifs à la coopération entre les Etats, et entre les capitaines de navires sur les informations relatives à la présence de glaces et d’iceberg.

  

  • Les articles 19 à 21 sont relatifs à la construction et au fonctionnement des cloisons étanches et incombustibles.

  

  • L’article 40 impose un nombre d’embarcations de sauvetage identique au nombre de passagers sur le navire.

     

  

  • Les articles 42 à 50 fixent les règles de construction et d’appareillage des canots de sauvetage. Est notamment prévue l’obligation d’embaucher des canotiers brevetés, formés à l’appareillage des canots de sauvetage.

  

  • L’article 53 fixe les règles en matière d’éclairage des issues de secours et de sécurisation des circuits électriques.

  

  Enfin, la convention instaure un certificat international de sécurité qui doit être délivré après inspection du navire démontrant le respect des règles de constructions précisées, certificat nécessaire pour naviguer et accéder aux ports d’un État autre que l’Etat du pavillon. La convention sera par la suite enrichie à diverses reprises (1929, 1948, 1960 et 1974). Nous n’avons malheureusement pas d’autres films de James Cameron sous la main pour vous proposer une lecture alternative, reste à consulter le très complet site de l’Organisation Maritime Internationale (OMI) : https://www.imo.org/fr

  Bon film !

  Caroline Chaux

  Lien vers la Convention SOLAS : http://archive.org/stream/textofconvention00inte#mode/2up